Annexe 3 : les coutumes de Troncens

Guy de Monsembernard en a publié le texte dans le Bulletin archéologique, historique, littéraire et scientifique du Gers en 1992.  Les coutumes de Troncens sont présentées ici dans l’ordre des articles, qui n’est pas celui de Guy de Monsembernard dans le bulletin de 1992. J’ai repris son introduction en la raccourcissant un peu.  J’ai conservé ses sous-titres, mais supprimé les encarts en latin.

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Annexe 2 : Le paréage de la fondation de Miélan

Sachent tous, que nous Guillaume Bernard de la Roche, chevalier, de notre pure, simple et libre volonté, nous concédons à titre de donation perpétuelle et irrévocable, au très illustre seigneur le Roi des Français, à ses héritiers et successeurs; et à vous noble homme Eustache de Beaumarchais, chevalier, sénéchal pour le Roi de Toulouse et d'Albigeois, agissant au nom du Roi, que dans les dépendances du château de Baray et dans la forêt de ce château, lequel est en notre seigneurie, en l'archevêché d'Auch, il sera fait une nouvelle bastide commune et indivise pour parties égales entre nous et le seigneur Roi.

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Annexe 1 : Coutumes et privilèges en Armagnac en 1286

Dans courant du 13ème siècle, les seigneurs ont dû accorder des coutumes écrites aux communautés des bastides, puis des villages. A son tour Bernard VI, comte d’Armagnac, dû concéder en 1286 à ses vassaux une charte de coutumes définissant ses droits et leurs privilèges, où l’on voit que le comte d’Armagnac fut contraint de faire des concessions à ses vassaux les plus puissants. Précaution ou défiance de ces vassaux, la charte a été rédigée par un notaire de la curie du Sénéchal de Toulouse et non pas par un notaire du comte d'Armagnac.

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